Catégorie dans Idées politiques

Une loi fondamentale est-elle fondamentalement inutile ?

Constitution piège à cons

N’est-il pas temps de renoncer à nos croyances en la nécessité d’une Constitution, drap pudique derrière lequel le droit serait à tout jamais respecté et chéri ? Une véritable démocratie, c’est-à-dire une démocratie directe, ne peut-elle faire l’économie d’une loi fondamentale ? Notre conception d’un gouvernement juste et équitable découlant d’une loi écrite n’est-elle pas uniquement le contre-pied de siècles d’un pouvoir monarchique absolu ?

Le Petit Larousse donne du terme « Constitution » la définition suivante. Ensemble de lois fondamentales qui (1) établissent la forme d’un gouvernement, (2) règlent les rapports entre gouvernants et gouvernés, et (3) déterminent l’organisation des pouvoirs.

Un gouvernement unique ou un pouvoir protéiforme ?

Cette définition présuppose donc dans sa première partie qu’il n’y aurait qu’une seule forme de gouvernement pour un territoire défini. Or, par définition l’Autogouvernement signifie que chaque citoyen, assemblé au niveau de sa commune constitue un gouvernement. Par exemple, au Chiapas, le pouvoir absolu est donné aux assemblées communales (voir cet article sur l’organisation du pouvoir zapatiste). Il existe donc une myriade d’assemblées fonctionnant toutes selon des modalités propres (même si des règles communes peuvent être trouvées).

Le pouvoir n’est pas extérieur au peuple

La 2è partie de la définition nous dit que la Constitution règle les rapports entre gouvernants et gouvernés, mais c’est bien le cœur même du principe de démocratie directe de ne pas dissocier le pouvoir et les citoyens. Rappelons que l’Autogouvernement repose d’abord sur le principe de non délégation de la souveraineté ou d’une délégation en « laisse courte » pourrait-on dire. Si une délégation est accordée, les conditions en sont scrupuleuses, le contrôle constant et la révocation à effet immédiat. Aucune muselière constitutionnelle n’est nécessaire. De simples lois suffisent là où en régime représentatif, la Constitution est là pour encadrer et limiter les abus d’un pouvoir indépendant.

Plasticité des organes de pouvoir

L’organisation d’un autogouvernement suppose à rebours de la fixité d’une Constitution, une évolution constante des modalités du pouvoir d’année en année. Là encore, l’exemple du Chiapas (voir cet article), démontre que le pouvoir change constamment dans le temps et dans l’espace sans recourir à de pesantes procédures.

Ainsi, la Constitution, ce Dieu distant et révéré, réclamant sa part de rites (réunion des 2 chambres à Versailles) ne serait le garant de la paix civile qu’en démocratie représentative. Dans une démocratie réelle, sans délégation de pouvoir, les citoyens n’ont pas besoin de se prémunir contre eux-mêmes. Ils sont donc libres de changer les règles qu’ils se donnent en vertu de simples lois.

Revenons maintenant sur l’histoire constitutionnelle de la France.

La France, un pays de Constitution fragile

Rappelons que la France a connue 15 Constitutions depuis 1789[1]. Le record de durée appartient à celle de la IIIe République (1875 – 1940) suivie par la dernière en titre proclamée en 1958. Le texte fondamental de la Vè République comprend 89 articles auxquels 28 autres ont été ajoutés depuis son entrée en vigueur, ainsi que tous les textes figurant en préambule (45 articles[2]), soit un total de 162 articles.

Une telle quantité de textes sont-ils pour autant garants de notre liberté ? Non bien sûr, si on se rappelle la fin de la 3ème République et le vote à la majorité des 2 chambres donnant les pouvoirs constituants à Philippe Pétain. Non encore, si on pense à la torture perpétrée pendant la guerre d’Algérie sous la Vème République[3]. Aujourd’hui et pour ne prendre qu’un exemple, les principes constitutionnels sont quotidiennement foulés aux pieds, tel celui de l’article 5 de la Charte de l’environnement disposant du « principe de précaution »[4]. Cet article énonce en effet un principe inapplicable, le caractère incertain du dommage pressenti lui ôtant toute objectivité.

D’autres principes méritent citation tant ils sont emphatiques et dénués de tout caractère pratique : « Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement » (article 2) ; « La présente Charte inspire l’action européenne et internationale de la France » (article 10). C’est beau comme du Céline Dion ! On trouve même dans cette Charte de l’Environnement à valeur constitutionnelle des contre-vérités : « Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable. A cet effet, elles concilient la protection et la mise en valeur de l’environnement, le développement économique et le progrès social » (article 6). Il n’est pas besoin de préciser que le « développement durable » évoqué dans ce texte est un oxymore opposant deux notions incompatibles : la croissance économique infinie (dans un monde fini) et la diminution des atteintes à la nature.

Et la Grèce antique ?

Si la France serait un contre-exemple, qu’en est-il d’Athènes, première démocratie directe répertoriée dans l’histoire me direz-vous[5] ?

La cité antique a eu plusieurs Constitutions dont Aristote a rendu compte à grands traits dans un ouvrage célèbre balayant 300 ans de son histoire[6]. Alors, direz-vous, ces Constitutions ne sont-elles pas une objection majeure à la démocratie directe en tant qu’organisation non constitutionnelle ? Et bien non, car ces Constitutions, qu’Aristote relate, n’étaient en réalité que des principes coutumiers figurant dans la tradition orale. Aucun principe écrit et intangible n’existait ici puisqu’il est évident que l’organisation du pouvoir a évolué de façon souple et fréquente à travers les époques.

Une constitution qui nous colle à la peau

Que dire des mouvements contemporains qui visent à écrire directement, entre citoyens, une nouvelle Constitution ? Sur Internet, wikicratie.fr ou ateliersconstituants.org réclament ainsi une assemblée constituante tirée au sort qui aurait pour tâche la rédaction d’une nouvelle Constitution[7]. On le voit, dans ces réflexions comme dans celles autour du Référendum d’Initiative Populaire, en cherchant à redonner du pouvoir politique au citoyen, on fait appel au vieux réflexe historique réclamant une nouvelle Constitution (fut-elle élaborée de façon collaborative). Aux mêmes causes, les mêmes effets. Plutôt que par l’élaboration d’un nouveau texte, la vraie rupture populaire est à rechercher dans un autre ordre politique, le gouvernement des citoyens par eux-mêmes : l’Autogouvernement ou Démocratie directe intégrale.

Notons en passant que cet attachement viscéral à une loi fondamentale semble venir en grande partie de l’Esprit des Lumières, à la source duquel s’est abreuvée la Révolution française et dont se réclame la « science moderne ». Ce mouvement intellectuel qui place la spéculation intellectuelle au-dessus de l’expérience pratique, nous inculque qu’un raisonnement droit est préférable aux courbes d’une vérité en mouvement. La théorie de la Constitution répond bien à cette inclination pour le « culte de la raison ». Toutefois, maintenant que les régimes oppresseurs et les croyances contre lesquels ces penseurs du XVIIè siècle luttaient sont révolus, peut-être serait-il temps de nous affranchir de ce cadre de pensée rigide pour nous ouvrir à des conceptions plus souples et donc plus proches de nous en tant qu’êtres humains ?

Vive les grands principes

L’énonciation de grands principes (tel que « commander en obéissant » zapatiste) n’est certes pas préjudiciable. Le constitutionalisme qui veut régir contractuellement tous les problèmes présents et à venir peut poser problème et semble inutile pour un Autogouvernement constitué de citoyens.

Laissons le mot de la fin à Victor Considérant qui nous disait déjà en 1851 : « Vous n’avez plus à vous battre les flancs pour imaginer des Constitutions artificielles, ni à vous battre entre vous pour faire prévaloir celles qui vous plaisent respectivement. Il n’y a plus de constitution sur le papier, parce qu’il y a une constitution vivante. Elle s’appelle en France le Peuple français […]. L’exercice de la Souveraineté du Peuple par le Peuple supprime déjà toute Constitution du pouvoir politique, artificielle, écrite, conventionnelle, par la raison fort simple qu’il est la constitution naturelle de la Souveraineté[8]. »


[1] Constitution de 1791 - 3 et 4 septembre 1791
Constitution de l'An I - Première République - 24 juin 1793
Constitution de l'An III - Directoire - 5 fructidor An III - 22 août 1795
Constitution de l'An VIII - Consulat - 22 frimaire An VIII - 13 décembre 1799
Constitution de l'An XII - Empire - 28 floréal An XII - 18 mai 1804
Charte de 1814 - 1ère Restauration - 4 juin 1814  
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire - Cent-jours - 22 avril 1815
Charte de 1830, monarchie de Juillet - 14 août 1830  
Constitution de 1848, IIe République - 4 novembre 1848 
Constitution de 1852, Second Empire - 14 janvier 1852 
Lois constitutionnelles de 1875, IIIe République - 24, 25 février et 16 juillet 1875 
Loi constitutionnelle du 2 nov. 1945 - Gouvernement provisoire  Constitution de 1946, IVe République - 27 octobre 1946 
Constitution de 1958, Ve République - 4 octobre 1958 
[2] Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 : 17 articles, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 : 18 articles, Charte de l'environnement de 2004 : 10 articles. La première Constitution de 1791 comprenait 202 articles : un progrès ! 
[3] contrevenant notamment à l’article 7 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 « Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance »
[4] Lorsque la réalisation d’un dommage, bien qu’incertaine en l’état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l’environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d’attributions, à la mise en œuvre de procédures d’évaluation des risques et à l’adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage. 
[5] Rappelons toutefois, pour replacer la « démocratie » directe athénienne dans son contexte qu’elle ne concernait que 10% des citoyens (femmes et enfants, esclaves, métèques en étaient exclus) 
[6] Pour l’histoire allant de -600 et -300 environ dans l’ouvrage « Constitution d’Athènes » découvert en Egypte sur un papyrus en 1879.  
[7] Entre temps, un gouvernement provisoire de transition démocratique expédierait les affaires courantes à partir des principes énoncés dans la Constitution provisoire de transition élaborée lors d’ateliers citoyens. 
[8] La solution ou Le gouvernement direct du peuple ; Exposition abrégée du système phalanstérien de Fourier par Victor Considérant. 1851 p 43 

Se réapproprier le temps

1/ Je travaille pour vivre
2/ Je vis pour travailler
3/ Je travaille pour travailler
Dessin de Charb

Comment concilier un engagement citoyen nécessaire à l’Autogouvernement avec des journées de travail à rallonge ? Qu’est-ce que le travail et doit-il perdre sa centralité dans nos consciences[1] ? La civilisation du loisir peut-elle nous sauver ?

Le temps – libéré – est au coeur de la réflexion sur l’autogouvernement puisque cette forme d’organisation politique demanderait un engagement des citoyens de 10 à 12h par semaine[2] excédent de beaucoup nos rares déplacements aux urnes d’aujourd’hui. Par ailleurs, la recherche de consensus nécessaire à l’élaboration d’une décision juste et bonne accroît mécaniquement le délai de sa conclusion. Par exemple, 4 jours auront été nécessaires à une assemblée communautaire informelle pour désigner un candidat à l’élection bolivienne[3]. Fort heureusement, des décisions bien prises signifient aussi un gain de temps sur le moyen et long terme car on n’a pas à y revenir ou à gérer ses effets négatifs. L’Autogouvernement donne la priorité à la démocratie et non à l’efficacité ce qui n’empêche pas une certaine efficacité d’advenir après un certain temps.

Il convient par conséquent de s’interroger sur 1/ le temps consacré au travail qui occupe une grande partie de notre temps éveillé ; 2/ le temps dit « libre » ; afin d’esquisser d’autres voies de reconquête de notre temps au profit d’une pratique démocratique locale.

1/ La place du travail dans nos vies.

La philosophie grecque distinguait 3 formes de travail : a/ le travail corvée (ponos) pour produire sa subsistance, b/ le travail créatif (poiesis) de l’artisan ou de l’artiste et c/ le travail qui nous transforme (praxis) tels que l’enseignement, la philosophie ou …le débat politique. Eh oui, la politique était considérée comme une partie du travail au coeur de la vie du citoyen[4]. Et l’activité gratuite faisait aussi partie du labeur quotidien.

Pourtant, force est de constater que la dimension de corvée ou, à tout le moins, le seul travail rémunéré semble largement dominer notre conception et notre pratique du travail aujourd’hui.

Au-delà de cette définition et depuis la révolution industrielle au début du XIXè siècle, le travail lui-même a par ailleurs beaucoup évolué :

  • Notre temps hebdomadaire consacré au travail a décru passant d’un théorique 72h en 1848 à 36h en 2018[5].
  • Si notre temps de travail a diminué, il s’est aussi densifié. Un sentiment d’urgence imprègne désormais nos journées de labeur. Les gains de productivité pharamineux observés depuis 200 ans témoignent d’ailleurs de cette accélération cadencée par la machine[6].
  • Le temps sur le lieu de travail est devenu continu, perdant une grande part de ses espaces d’interaction vivante. Alors qu’avant la révolution industrielle les temps de travail et les activités sociales étaient intimement imbriqués, de nos jours, les interactions avec d’autres humains se sont appauvries au profit d’un face à face avec les objets techniques y compris informatiques[7].
  • Le temps consacré au travail semble avoir perdu une grande partie de son sens. Les métiers simples et évident (paysans, meunier, etc.) ont été remplacés par des jobs à la con[8]. Le travail s’est morcelé du fait de la complexité croissante, chacun n’exécutant plus qu’une tâche parcellaire bien souvent avilissante pour l’esprit. Le sens s’est également dissout avec la massification du salariat et la dépossession du travail qu’il entraîne[9]. La forme même du salariat s’est dans le même temps massifiée considérablement avec l’essor des usines au détriment des structures à taille plus humaine[10].

En définitive, d’un point de vue purement quantitatif, le nombre d’heures total produites en France n’a pas évolué depuis 200 ans[11] et de l’autre, sur la même période, la productivité a été multipliée par 25[12] !

Pourquoi, alors, ne travaillons nous pas 25 fois moins ?

L’humain nomade du paléolithique pouvait subvenir aux besoins immédiats, durant une semaine, d’une famille de quatre personnes, en consacrant seulement deux journées à la recherche de nourriture[13].

La révolution que Jacques Ellul appelle de ses voeux comprend la réduction drastique du temps de travail à 2h par jour[14], hypothèse corroborée et chiffrée par J. Baschet en  2014[15]! Peut-être serait-il temps d’ouvrir la porte sur cet autre chemin de vie possible ?

2/ Du temps libre au temps libéré

Avec la décrue observée en France du temps travaillé est apparu le temps « libre ». Ainsi, nous disposerions de 400 000 heures de loisirs sur une vie dont 100 000 passées devant la télé, soit 1/4 de notre vie éveillée[16]. Que dire de ce temps libre offert par la civilisation des loisirs ?

  • D’abord qu’il s’est développé corollairement à l’essor de la production de masse et qu’il est donc en très grande partie consacré à la consommation de masse, puisqu’il faut bien trouver des débouchés. Certain appellent donc à substituer ce temps libre de nature marchande par un temps « libéré » de cette logique consumériste : engagements associatifs, apprentissages ou activités artistiques gratuites, etc.[17].
  • Ensuite, il s’agit d’un temps bien souvent asocial (le plus souvent seul ou en compagnie d’avatars) : télévision, jeux vidéo, réseaux dits « sociaux », etc.
  • Enfin, c’est un temps consumé dans la technique. Les objets modernes amènent de nouvelles formes d’asservissement. Ainsi, le temps dilapidé pour administrer ordinateurs, tablettes, smartphones et autres objets connectés semble bien souvent, au moins pour les usages domestiques, surpasser les gains apportés par ces mêmes appareils[18]. Sans parler du temps extorqué par les innombrables sollicitations reçues via nos excroissances numériques.

Donc, nous avons de plus en plus de temps libre, mais il est de moins en moins qualitatif. Pensons donc que 3/4 de nos enfants passent moins d’une heure par jour dehors. C’est moins que le temps de sortie qu’on accorde aux détenus de nos prisons[19].

Pour retrouver du temps dans lequel nous serions libres, exempts de manipulations publicitaires et autres conditionnements consommateurs, il nous faut donc à la fois dégonfler l’offre et la demande de marchandise. D’un côté l’offre c’est-à-dire le temps consacré à travailler doit baisser pour trouver un niveau juste, de l’autre côté, la demande doit diminuer en nous éloignant de l’achat compulsif. La décroissance de la production particulièrement si elle est non durable et peu utile (gadget) doit donc aller de pair avec une décroissance de la consommation, a fortiori inutile.

Il suffirait que les gens n’achètent plus pour que ça ne se vende pas nous disait Coluche ! Comment dépasser cette formule humoristique renfermant pourtant sa part de vérité ? L’Autogouvernement par une supervision citoyenne de l’économie (coopératives avec participation citoyenne aux décisions ?), permettrait de définir dans la concertation les quantités, la complexité, la qualité des produits et services mis à disposition. L’Autogouvernement doit aussi accompagner les membres de la communauté dans une décolonisation de leur imaginaire[20] marchand en organisant des échanges gratuits entre citoyens pour troquer des biens, des savoirs ou des émotions artistiques et favoriser le bénévolat qui représente actuellement seulement 38 minutes par français chaque semaine[21].

Ce ralentissement du temps, rendu possible par une reprise en main populaire des leviers de la société et de l’économie, dépassera de très loin les mouvements actuels réservés à une minorité privilégiée adepte du slow food, slow life, etc. Contre le plus blanc, plus loin et surtout plus vite, redonnons la priorité au sens afin qu’on ne puisse plus dire « Tout le monde se dépêche mais personne ne va nulle part »[22].

Pour aller plus loin

  • Le culte de l’urgence : la société malade du temps par Nicole Aubert, Christophe Roux-Dufort, Flammarion 2003
  • 24/7 : le capitalisme à l’assaut du sommeil; 24 heures sur vingt-quatre, 7 jours sur sept ; par Jonathan Crary, éditions La Découverte 2016

[1] Selon l’affirmation d’A. Gorz.
[2] Estimation fournie par Jérôme Baschet dans Adieux au capitalisme aux Editions La Découverte 2014.
[3] Il fut ensuite élu dans le cadre de la démocratie représentative à 99% des suffrages. Source : Indios sans roi par Orsetta Bellani. Edition ACL 2017. p. 29
[4] ce qui excluait à l’époque pas mal de monde toutefois : femmes, esclaves, étrangers
[5] Il s’agit là de tendances car ces durées s’appliquent aux salariés qui ne constituaient qu’une faible partie des travailleurs en 1848. Par ailleurs, les lois promulguées notamment en 1848, n’étaient pas toutes, loin de là appliquées. Statistique 2018 : Bureau International du Travail
[6] Voir « Le culte de l'urgence : la société malade du temps » par Nicole Aubert, Christophe Roux-Dufort, Flammarion 2003
[7] Les anciens usages renvoient aux chants accompagnant les travaux collectifs tels que les moissons, les occasions de réjouissances fournies par le sacrifice d’un cochon dans une ferme ou d’autres célébrations du calendrier. Voir Le Cheval d’Orgueil par ‎Pierre-Jakez Hélias en 1975 qui relate les derniers feux de la paysannerie bretonne traditionnelle au début du XXè siècle. Corollairement au temps continu du travail, le temps dit « libre » pour les cadres (17% de la population active) a été colonisé par le travail, notamment par le biais des outils informatiques qui permettent de travailler partout.
[8] Bullshit jobs par David Graeber, Editions les liens qui libèrent 2018.
[9] De moins de 50% à l’orée de la révolution industrielle, la proportion de salariés est aujourd’hui passée à 90% des actifs
[10] Salariat et non-salariat dans une perspective historique dans Economie et Statistique par Olivier Marchand. 1998
[11] Sur les 200 dernières années, le volume de travail « vivant » est resté stable en France. Cela signifie que tous les hommes et les femmes de France produisent aujourd’hui le même nombre d’heures de travail qu’aujourd’hui. Bien que le nombre d’heures par travailleur ait diminué, cette stagnation s’explique par l’augmentation parallèle du nombre de travailleurs rémunérés (augmentation démographique, travail des femmes, immigration, substitution de travaux payés à des travaux informels, etc.). Volume de travail = population active x durée annuelle du travail. Source : Deux siècles de productivité en France par Olivier Marchand et Claude Thélot dans Economie et Statistique 1990. Le chiffre de variation nulle est obtenu par moyenne arithmétique des variations annuelles fournies de 1821 à 1989. Cela accrédite la thèse d’André Gorz selon laquelle la production d’une richesse croissante se fait avec de moins en moins de travail vivant.
[12] Une heure de travail en 1990 produit 25 fois plus qu'une heure en 1830. Même source.
[13] D'après le démographe Jean Bourgeois-Pichat cité par Albert Jacquard dans Mon utopie.
[14] Tiré de changer de révolution 1982 p. 251 et faisant suite à la publication de « Travailler 2 heures par jour » par le Collectif Adret en 1977 aux éditions du Seuil
[15] Adieux au capitalisme par Jérôme Baschet Editions La Découverte. 10 à 12h par semaine seraient nécessaires pour la subsistance individuelle et les services à la collectivité. Une durée équivalente devrait suffire ensuite pour les tâches d’organisation de la vie collective, moins impératives et en partie librement assumées, c’est-à-dire l’Autogouvernement.
[16] Sur la base de 3 heures 50 par jour (Mediamétrie 2012) et d’une durée de sommeil moyenne de 7 heures et 47 minutes.
[17] Expression utilisée par André Gorz et tirée de « André Gorz pour une pensée de l’écosocialisme » présenté par Françoise Gollain dans la collection Les précurseurs de la décroissance. 2014
[18] bien qu’aucune étude ne semble entreprise sur ce sujet, comme c’est étrange...
[19] Gaspard d’Allens. La Décroissance. Juin 2019
[20] Selon la formule de Serge Latouche
[21] Le temps moyen consacré au bénévolat est de 100h par an et par bénévole en 2017. 22 millions de personnes déclarent avoir rendu des services bénévoles (sur 67 millions de français). Enquête CRA-CSA « Bénévolat et bénévoles en France en 2017 ». Soit 33 heures par an et par français, soit 38 minutes par français et par semaine.
[22] Vernon Cooper, indien d’Amérique de la tribu Lumbee.

Autogouvernement et Décroissance

Léandre dans la Décroissance Avril 2019

Les deux notions s’opposent elles ou sont-elles complémentaires ? Peut-on envisager un Autogouvernement sans la décroissance ?

La décroissance part de l’observation simple et incontestable qu’une croissance infinie dans un monde fini est impossible : les arbres ne poussent pas jusqu’au ciel comme dit l’adage. A cela s’ajoute une critique plus vaste des conséquences d’un système économique sur notre vivre ensemble, nos cultures et notre humanité même.

La décroissance appelle donc à changer ce système économique, à renverser la table sans toutefois indiquer un chemin à suivre.

Nous pensons que le point de départ des chemins de la décroissance est l’autogouvernement. C’est par la construction d’un nouvel ordre politique que se construira un nouvel ordre économique afin de replacer l’homme au cœur de sa vie. Le citoyen devenu maître de son destin politique parviendra à redonner une direction véritable à la vie publique. Il pourra alors se laisser guider par les étoiles et non plus par de fausses boussoles. Parmi ces étoiles figure la décroissance et les valeurs qu’elle défend : la simplicité, la convivialité, la beauté du monde. Il ne s’agit pas, bien entendu, de remplacer une idéologie par une autre. Les chemins seront multiples et tortueux. Aucune carte préétablie ne nous guidera sur ces routes. Mais le cap suivi sera le seul possible, celui de la terre, du respect de ses limites physiques, et de l’homme.