Une loi fondamental est-elle fondamentalement inutile ?

Constitution piège à cons

N’est-il pas temps de renoncer à nos croyances en la nécessité d’une Constitution, drap pudique derrière lequel le droit serait à tout jamais respecté et chéri ? Une véritable démocratie, c’est-à-dire une démocratie directe, ne peut-elle faire l’économie d’une loi fondamentale ? Notre conception d’un gouvernement juste et équitable découlant d’une loi écrite n’est-elle pas uniquement le contre-pied de siècles d’un pouvoir monarchique absolu ?

Le Petit Larousse donne du terme « Constitution » la définition suivante. Ensemble de lois fondamentales qui (1) établissent la forme d’un gouvernement, (2) règlent les rapports entre gouvernants et gouvernés, et (3) déterminent l’organisation des pouvoirs.

Un gouvernement unique ou un pouvoir protéiforme ?

Cette définition présuppose donc dans sa première partie qu’il n’y aurait qu’une seule forme de gouvernement pour un territoire défini. Or, par définition l’Autogouvernement signifie que chaque citoyen, assemblé au niveau de sa commune constitue un gouvernement. Par exemple, au Chiapas, le pouvoir absolu est donné aux assemblées communales (voir cet article sur l’organisation du pouvoir zapatiste). Il existe donc une myriade d’assemblées fonctionnant toutes selon des modalités propres (même si des règles communes peuvent être trouvées).

Le pouvoir n’est pas extérieur au peuple

La 2è partie de la définition nous dit que la Constitution règle les rapports entre gouvernants et gouvernés, mais c’est bien le cœur même du principe de démocratie directe de ne pas dissocier le pouvoir et les citoyens. Rappelons que l’Autogouvernement repose d’abord sur le principe de non délégation de la souveraineté ou d’une délégation en « laisse courte » pourrait-on dire. Si une délégation est accordée, les conditions en sont scrupuleuses, le contrôle constant et la révocation à effet immédiat. Aucune muselière constitutionnelle n’est nécessaire. De simples lois suffisent là où en régime représentatif, la Constitution est là pour encadrer et limiter les abus d’un pouvoir indépendant.

Plasticité des organes de pouvoir

L’organisation d’un autogouvernement suppose à rebours de la fixité d’une Constitution, une évolution constante des modalités du pouvoir d’année en année. Là encore, l’exemple du Chiapas (voir cet article), démontre que le pouvoir change constamment dans le temps et dans l’espace sans recourir à de pesantes procédures.

Ainsi, la Constitution, ce Dieu distant et révéré, réclamant sa part de rites (réunion des 2 chambres à Versailles) ne serait le garant de la paix civile qu’en démocratie représentative. Dans une démocratie réelle, sans délégation de pouvoir, les citoyens n’ont pas besoin de se prémunir contre eux-mêmes. Ils sont donc libres de changer les règles qu’ils se donnent en vertu de simples lois.

Revenons maintenant sur l’histoire constitutionnelle de la France.

La France, un pays de Constitution fragile

Rappelons que la France a connue 15 Constitutions depuis 1789[1]. Le record de durée appartient à celle de la IIIe République (1875 – 1940) suivie par la dernière en titre proclamée en 1958. Le texte fondamental de la Vè République comprend 89 articles auxquels 28 autres ont été ajoutés depuis son entrée en vigueur, ainsi que tous les textes figurant en préambule (45 articles[2]), soit un total de 162 articles.

Une telle quantité de textes sont-ils pour autant garants de notre liberté ? Non bien sûr, si on se rappelle la fin de la 3ème République et le vote à la majorité des 2 chambres donnant les pouvoirs constituants à Philippe Pétain. Non encore, si on pense à la torture perpétrée pendant la guerre d’Algérie sous la Vème République[3]. Aujourd’hui et pour ne prendre qu’un exemple, les principes constitutionnels sont quotidiennement foulés aux pieds, tel celui de l’article 5 de la Charte de l’environnement disposant du « principe de précaution »[4]. Cet article énonce en effet un principe inapplicable, le caractère incertain du dommage pressenti lui ôtant toute objectivité.

D’autres principes méritent citation tant ils sont emphatiques et dénués de tout caractère pratique : « Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement » (article 2) ; « La présente Charte inspire l’action européenne et internationale de la France » (article 10). C’est beau comme du Céline Dion ! On trouve même dans cette Charte de l’Environnement à valeur constitutionnelle des contre-vérités : « Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable. A cet effet, elles concilient la protection et la mise en valeur de l’environnement, le développement économique et le progrès social » (article 6). Il n’est pas besoin de préciser que le « développement durable » évoqué dans ce texte est un oxymore opposant deux notions incompatibles : la croissance économique infinie (dans un monde fini) et la diminution des atteintes à la nature.

Et la Grèce antique ?

Si la France serait un contre-exemple, qu’en est-il d’Athènes, première démocratie directe répertoriée dans l’histoire me direz-vous[5] ?

La cité antique a eu plusieurs Constitutions dont Aristote a rendu compte à grands traits dans un ouvrage célèbre balayant 300 ans de son histoire[6]. Alors, direz-vous, ces Constitutions ne sont-elles pas une objection majeure à la démocratie directe en tant qu’organisation non constitutionnelle ? Et bien non, car ces Constitutions, qu’Aristote relate, n’étaient en réalité que des principes coutumiers figurant dans la tradition orale. Aucun principe écrit et intangible n’existait ici puisqu’il est évident que l’organisation du pouvoir a évolué de façon souple et fréquente à travers les époques.

Une constitution qui nous colle à la peau

Que dire des mouvements contemporains qui visent à écrire directement, entre citoyens, une nouvelle Constitution ? Sur Internet, wikicratie.fr ou ateliersconstituants.org réclament ainsi une assemblée constituante tirée au sort qui aurait pour tâche la rédaction d’une nouvelle Constitution[7]. On le voit, dans ces réflexions comme dans celles autour du Référendum d’Initiative Populaire, en cherchant à redonner du pouvoir politique au citoyen, on fait appel au vieux réflexe historique réclamant une nouvelle Constitution (fut-elle élaborée de façon collaborative). Aux mêmes causes, les mêmes effets. Plutôt que par l’élaboration d’un nouveau texte, la vraie rupture populaire est à rechercher dans un autre ordre politique, le gouvernement des citoyens par eux-mêmes : l’Autogouvernement ou Démocratie directe intégrale.

Notons en passant que cet attachement viscéral à une loi fondamentale semble venir en grande partie de l’Esprit des Lumières, à la source duquel s’est abreuvée la Révolution française et dont se réclame la « science moderne ». Ce mouvement intellectuel qui place la spéculation intellectuelle au-dessus de l’expérience pratique, nous inculque qu’un raisonnement droit est préférable aux courbes d’une vérité en mouvement. La théorie de la Constitution répond bien à cette inclination pour le « culte de la raison ». Toutefois, maintenant que les régimes oppresseurs et les croyances contre lesquels ces penseurs du XVIIè siècle luttaient sont révolus, peut-être serait-il temps de nous affranchir de ce cadre de pensée rigide pour nous ouvrir à des conceptions plus souples et donc plus proches de nous en tant qu’êtres humains ?

Vive les grands principes

L’énonciation de grands principes (tel que « commander en obéissant » zapatiste) n’est certes pas préjudiciable. Le constitutionalisme qui veut régir contractuellement tous les problèmes présents et à venir peut poser problème et semble inutile pour un Autogouvernement constitué de citoyens.

Laissons le mot de la fin à Victor Considérant qui nous disait déjà en 1851 : « Vous n’avez plus à vous battre les flancs pour imaginer des Constitutions artificielles, ni à vous battre entre vous pour faire prévaloir celles qui vous plaisent respectivement. Il n’y a plus de constitution sur le papier, parce qu’il y a une constitution vivante. Elle s’appelle en France le Peuple français […]. L’exercice de la Souveraineté du Peuple par le Peuple supprime déjà toute Constitution du pouvoir politique, artificielle, écrite, conventionnelle, par la raison fort simple qu’il est la constitution naturelle de la Souveraineté[8]. »


[1] Constitution de 1791 - 3 et 4 septembre 1791
Constitution de l'An I - Première République - 24 juin 1793
Constitution de l'An III - Directoire - 5 fructidor An III - 22 août 1795
Constitution de l'An VIII - Consulat - 22 frimaire An VIII - 13 décembre 1799
Constitution de l'An XII - Empire - 28 floréal An XII - 18 mai 1804
Charte de 1814 - 1ère Restauration - 4 juin 1814
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire - Cent-jours - 22 avril 1815
Charte de 1830, monarchie de Juillet - 14 août 1830
Constitution de 1848, IIe République - 4 novembre 1848
Constitution de 1852, Second Empire - 14 janvier 1852
Lois constitutionnelles de 1875, IIIe République - 24, 25 février et 16 juillet 1875
Loi constitutionnelle du 2 nov. 1945 - Gouvernement provisoire Constitution de 1946, IVe République - 27 octobre 1946
Constitution de 1958, Ve République - 4 octobre 1958
[2] Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 : 17 articles, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 : 18 articles, Charte de l'environnement de 2004 : 10 articles. La première Constitution de 1791 comprenait 202 articles : un progrès !
[3] contrevenant notamment à l’article 7 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 « Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance »
[4] Lorsque la réalisation d’un dommage, bien qu’incertaine en l’état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l’environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d’attributions, à la mise en œuvre de procédures d’évaluation des risques et à l’adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage.
[5] Rappelons toutefois, pour replacer la « démocratie » directe athénienne dans son contexte qu’elle ne concernait que 10% des citoyens (femmes et enfants, esclaves, métèques)
[6] Pour l’histoire allant de -600 et -300 environ dans l’ouvrage « Constitution d’Athènes » découvert en Egypte sur un papyrus en 1879.
[7] Entre temps, un gouvernement provisoire de transition démocratique expédierait les affaires courantes à partir des principes énoncés dans la Constitution provisoire de transition élaborée lors d’ateliers citoyens.
[8] La solution ou Le gouvernement direct du peuple ; Exposition abrégée du système phalanstérien de Fourier par Victor Considérant. 1851 p 43

Géographie de l’insoumission

Y-a-t-il de vraies idées derrière ce titre qui se la pète ? Si oui, existe-t-il des conditions géographiques favorables à l’autogouvernement ? Faut-il être isolé pour résister ? Si on n’est pas né dans le bon pays, reste-t-il un espoir ?

Depuis longtemps, on sait que certains peuples sont plus difficiles à soumettre que d’autres, qu’il est des zones où la domination de l’Etat parvient plus difficilement à s’imposer. Cela a été noté par le philosophe arabe Ibn Khaldun dès le XIVè siècle ou plus récemment par Fernand Braudel évoquant l’autonomie naturelle des montagnes[1].

L’isolement favoriserait l’autonomie. Des territoires en marge, occupés par des peuples culturellement non alignés, ont été et demeurent des refuges de libertés. L’histoire en a fourni de nombreux exemples parmi lesquels on peut citer :

  • La République des Escartons : de 1343, date de la Grande Charte, à la Révolution française, des territoires autour de Briançon s’élevant de 900 à 4100 mètres et regroupant près de 40 000 habitants ont vécus, bien avant l’heure, la démocratie patriarcale (vote des hommes uniquement). On ne connaîtra un équivalent stable en France qu’à partir de 1870.
  • La Zomia, désignation récente d’une zone d’Asie hors du contrôle direct des 8 Etats qu’il occupe. Ce terme, qui signifie « gens des montagnes », décrit la réalité d’une région de 2,5 millions de km² (taille proche de celle de l’Europe) à la périphérie de l’Asie du Sud Est continentale, de la Chine, de l’Inde et du Bengladesh, rassemblant 80 à 100 millions de personnes, une centaine d’identités ethniques et au moins 5 langues. Les altitudes relevées s’échelonnent ici entre 200 et 4000 mètres de hauteur.[2]

Examinons donc le cas du Chiapas  à partir de quelques cartes et voyons si cette région serait prédisposée à l’autonomie (voir ici pour une présentation générale du soulèvement zapatiste au Chiapas).

Où se situe l’Etat du Chiapas ?

Carte du Mexique représentant ses 32 Etats dont celui du Chiapas.

Où sont situés les zapatistes dans l’Etat du Chiapas ?

Carte du Chiapas représentant les 5 Régions zapatistes (“aguacalientes”, entités précédents les caracoles constitués en 2003). On peut également y voir le découpage des 118 municipalités officielles. Cette carte ne tient pas compte des 7 nouveaux « caracoles » créés en août 2019.

Examinons maintenant plusieurs cartes corroborant l’idée d’une géographie de l’isolement.

Isolement géographique du fait de l’altitude

Carte du Chiapas présentant un relief marqué.

A noter, la Sierra Madre de Chiapas, près de la côte sud de l’Etat, ne participe pas au mouvement zapatiste. Il s’agit pourtant de la chaine la plus haute du Chiapas avec un sommet culminant à 4 064m (volcán de Tacaná).

Isolement géographique du fait d’un boisement important (en forte régression)

Carte des massifs forestiers de l’Etat du Chiapas en 1940 et 1990.
La déforestation massive observable sur cette carte n’est sans doute pas étrangère au sentiment de relégation des peuples autochtones et à leur soulèvement sous la bannière zapatiste en 1994.

Isolement culturel et peuplement indigène

Carte présentant les principales zones de peuplement indigène de l’Etat du Chiapas.

Ici, la correspondance entre la carte des minorités indigènes et celle des zones zapatistes apparait fortement.

Le Chiapas ne semble donc pas faire exception à la règle isolement = autonomie = liberté.

Les choix de la liberté zapatiste

L’isolement géographique et culturel du Chiapas ou d’autres régions similaires, nous conduit naturellement à penser qu’il s’agit d’une situation subie par les populations qui y vivent. Les conditions de vie y sont en effet, plus âpres du fait de sols souvent infertiles, de l’enclavement, et d’un climat rigoureux. Et pourtant, ces zones sont aussi des zones de libertés choisies plutôt que de domination subie. Des populations s’y sont fixées délibérément pour échapper à l’impôt leur arrachant une partie de leur travail, pour fuir la domination culturelle niant une partie de leur identité, pour éviter les réquisitions de biens et de populations diligentées par des Etats en quête d’expansion guerrière. [3]

Tout n’est pas perdu pour les territoires du centre

Faut-il désespérer du fait de nos sociétés englobant toutes les marges, gommant toutes les différences, acculturant toutes les identités à coups de politiques centralisatrices et de déploiement d’infrastructures tentaculaires (TGV, fibre optiques, GSM de 5ème génération, etc.) ?

L’homogénéisation du monde (le monde « industrialisé » tout du moins), si abondamment commentée, écarte-t-elle tout espoir de démocratie directe ?

Si ce monde sans différence rend sans doute l’émergence d’un modèle alternatif plus difficile, son basculement en masse peut théoriquement advenir très rapidement. L’histoire a prouvé que toutes les mobilisations qui réunissaient plus de 3,5% de la population réussissaient à faire basculer un système. En France, cela fait 2,5 millions de personnes[4].

La difficulté porte donc sur la mise en route d’alternatives. Mais pourquoi ne pas imaginer, comme l’indique J. Baschet cité à la fin de cet article, une démocratie directe se superposant à l’infrastructure politique classique avant de la supplanter définitivement ? Dans ce cas par exemple, un autogouvernement municipal détient la réalité du pouvoir de décision car les habitants ont su se fédérer autour de ce projet. Les instances officielles ne font alors qu’entériner les décisions prises par les citoyens.

Enfin, ayons en tête, à rebours de l’esprit jacobin issu de la révolutionnaire française, et à l’image de la réalité du soulèvement zapatiste, que des territoires insoumis peuvent cohabiter avec d’autres territoires encore dominés par un Etat centralisé et unificateur. Des modèles alternatifs peuvent se loger dans les interstices d’un modèle dominant ; et en se combinant, à terme le remplacer.


[1] Zomia. James Scott. Seuil 2013 
[2] Zomia Ibid 
[3] Zomia Ibid
[4] La Décroissance n° 157, mars 2019 


 




Autogouvernement au Chiapas

La naissance d’une démocratie directe intégrale ou autogouvernement zapatiste au Chiapas

L'assemblée zapatiste, pierre angulaire de la démocratie directe au Chiapas

Le 1er janvier 1994, les indigènes insurgés constitués en armée de libération (EZLN) prennent d’assaut les points stratégiques de la région du Chiapas au sud du Mexique. Les armes sont déposées 12 jours plus tard sur les bases d’un cessez le feu négocié avec le gouvernement de Mexico. L’armée insurgée dirigée par le fameux sous commandant Marcos et la population civile commencent alors à organiser de façon strictement autonome, dans les territoires du Chiapas acquis à leur cause, leur vie politique, sociale, économique. Des assemblées décident des mesures à prendre dans chaque village, dans chaque commune pour créer des écoles, bâtir un système de santé efficace, administrer la justice, en bref, mener une vie d’homme libre. Des représentants bénévoles sont chargés de préparer et suivre les décisions de ces assemblées qui gardent toujours le dernier mot.

L’organisation au niveau régional

En 2003, des autorités régionales sont élues par des assemblées de zones nouvellement constituées. Chacune des 5 régions dispose désormais  de son « Conseil de Bon Gouvernement » chargé de recenser et coordonner les initiatives locales sur un plus vaste territoire. Chaque région et les communes, villages qu’ils englobent conservent toutefois leur organisation et leurs pratiques spécifiques (diversité dans la durée des mandats, l’organisation et les prérogatives des pouvoirs, etc.)

Le Chiapas, un territoire montagneux grand comme la Belgique compte 5,2 millions habitants dont 200 à 300 000 seraient des compañeros autonomes. C’est aussi la région la plus pauvre du Mexique (parmi 32) avec un revenu correspondant à 3% du niveau moyen des revenus de l’OCDE. Cette population pauvre donc, en grande majorité paysanne (producteurs de café notamment), dont la majorité est illettrée a su, notamment grâce à sa culture, mettre en place une expérience d’autogouvernement, la plus durable jamais observée.

“Ils ont peur que nous nous rendions compte que nous pouvons nous gouverner nous même””

En 2014, « la petite école » rassemble des volontaires des quatre coins de la planète pour apprendre de cette expérience et entrevoir un autre futur : Il est possible de changer le monde ! La traduction locale dans nos sociétés industrielles contemporaines reste à mener.

Une histoire toujours en mouvement

En 2019, l’extension des territoires insurgés est officialisée ( 7 nouvelles régions, 4 nouvelles communes) corroborant l’idée zapatiste d’un processus sans fin. Aussi, la construction de la liberté et de l’autonomie ne sera jamais parfaite et ne prendra jamais fin.